MODULE DE CHAUFFAGE POUR POMPE À LIQUIDE
Brevet européen · EP3366081 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3366081
- Numéro de demande
- EP16790716
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 oct. 2016
- Publié
- 29 août 2018
- Délivré
- 24 juin 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 20 oct. 2036
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2027
- Classes CIB
- H05B 3/44 (2006.01)H05B 3/46 (2006.01)F24H 1/12 (2006.01)
- Priorité
- CH 15522015 23.10.2015
- Demande PCT
- PCT/IB2016/056339 21.10.2016
- Publication PCT
- WO2017/068537 27.04.2017
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2026 → 31.10.2027
Publié dans Swissreg le 01.11.2026
- 1 nov. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2025 → 31.10.2026
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2024 → 31.10.2025
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 28 nov. 2020
Adresse modifiée
- Titulaire
- Gotec SA, Rue des Casernes 59, 1950 Sion → Gotec SA, Route de Mangold 11, 1958 St-Léonard
Publié dans Swissreg le 28.11.2020
- 29 juil. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 29.07.2020
- 24 juin 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.06.2020
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.