NACHTLICHT- UND ALARMSYSTEM
Brevet européen · EP3366089 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3366089
- Numéro de demande
- EP16858214
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 oct. 2016
- Publié
- 29 août 2018
- Délivré
- 16 nov. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 19 oct. 2036
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2027
- Classes CIB
- H05B 47/19 (2020.01)H05B 47/115 (2020.01)G08C 17/02 (2006.01)G08B 5/36 (2006.01)G08B 21/22 (2006.01)A47G 27/02 (2006.01)
- Priorité
- US 201514920454 22.10.2015
- Demande PCT
- PCT/US2016/057914 20.10.2016
- Publication PCT
- WO2017/070346 27.04.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2026 → 31.10.2027
Publié dans Swissreg le 01.11.2026
- 1 nov. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2025 → 31.10.2026
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2024 → 31.10.2025
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 2 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.11.2023
- 27 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 27.09.2023
- 21 déc. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 21.12.2022
- 16 nov. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.11.2022
Parties
Inventeur
Carmel, IN 46032, US
Carmel, IN 46032, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.