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Brevet européen · EP3366236 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3366236
Numéro de demande
EP15906505
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 oct. 2015
Publié
29 août 2018
Délivré
13 oct. 2021
Radié
30 mai 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/122 (2006.01)
A61B 17/128 (2006.01)
A61B 17/00 (2006.01)
A61B 90/00 (2016.01)
Demande PCT
PCT/CN2015/092652 23.10.2015
Publication PCT
WO2017/066987 27.04.2017
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.08.2022

  2. 30 mai 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 30.05.2022

  3. 13 oct. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.10.2021

Parties

Titulaire

Hangzhou AGS MedTech Co., Ltd.

Hangzhou Ags Medtech Co., Ltd.

1502C-23 Building 2 No. 3 Taiji Road Yuhang Economic Development Zone Yuhang District, Hangzhou, Zhejiang 310000, CN

Inventeur

SHI, Baiming

Hangzhou Zhejiang 310000, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.