WÄSSRIGE SUSPENSIONEN VON TMC278

Brevet européen · EP3366278 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3366278
Numéro de demande
EP18153008
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 juin 2007
Publié
29 août 2018
Délivré
7 août 2024
Fin de la protection au plus tard
21 juin 2027
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
A61K 9/00 (2006.01)
A61K 9/14 (2006.01)
A61K 31/00 (2006.01)
A61K 31/505 (2006.01)
A61P 31/12 (2006.01)
A61P 31/18 (2006.01)
Priorité
EP 06115938 23.06.2006
Divisionnaire de
EP07786802
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  3. 18 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.06.2025

  4. 4 sept. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 04.09.2024

  5. 7 août 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.08.2024

Parties

Inventeur

SCHUELLER, Laurent Bruno

2018 Antwerpen, BE

VAN REMOORTERE, Peter Jozef Maria

Titusville 08560 New Jersey, US

BAERT, Lieven Elvire Colette

8200 Brugge 2, BE

DRIES, Willy Albert Maria Carlo

2330 Merksplas, BE

François, Marc Karel Jozef

2950 Kapellen, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.