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Brevet européen · EP3366336 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3366336
Numéro de demande
EP18160286
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 oct. 2011
Publié
29 août 2018
Délivré
10 avr. 2024
Fin de la protection au plus tard
5 oct. 2031
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
A61M 5/20 (2006.01)
Priorité
EP 11151210 18.01.2011
US 201161432693 P 14.01.2011
EP 10186999 08.10.2010
Divisionnaire de
EP11764584
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 19 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 19.02.2025

  3. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  4. 10 avr. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.04.2024

  5. 10 avr. 2024

    Inventeur

    Inventeur
    KEMP, Thomas, Mark, 3 Forresters Cottages, High Steet, Ashwell, SG7 5NW, Royaume-Uni, EKMAN, Matthew, 59 Ecton Avenue, Macclesfield Cheshire, Cheshire SK10 1RD, Royaume-Uni → EKMAN, Matthew, 59 Ecton Avenue, Macclesfield Cheshire, Cheshire SK10 1RD, Royaume-Uni, KEMP, Thomas Mark, 3 Forresters Cottages, High Steet, Ashwell, SG7 5NW, Royaume-Uni

    Publié dans Swissreg le 10.04.2024

Parties

Titulaire

SANOFI

46 avenue de la Grande Armée, 75017 Paris, FR

Inventeur

EKMAN, Matthew

Macclesfield Cheshire, Cheshire SK10 1RD, GB

KEMP, Thomas Mark

Ashwell, SG7 5NW, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.