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Brevet européen · EP3366339 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3366339
Numéro de demande
EP18161324
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 mai 2014
Publié
29 août 2018
Délivré
4 mars 2020
Fin de la protection au plus tard
1 mai 2034
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
A61M 5/315 (2006.01)
Priorité
EP 13166723 07.05.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  4. 1 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2023

  5. 4 mars 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.03.2020

Parties

Titulaire

Sanofi-Aventis Deutschland GmbH

Brüningstraße 50, 65929 Frankfurt am Main, DE

Inventeur

VEASEY, Robert

Leamington Spa, Warwickshire CV32 7EP, GB

DRAPER, Paul Richard

Southbourne, Dorset WR11 3FE, GB

MERCER, David Richard

Southbourne, Dorset, GB

PLUMPTRE, David Aubrey

Droitwich Spa, Worcestershire WR9 7RQ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.