BEHÄLTERSYSTEM

Brevet européen · EP3366606 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3366606
Numéro de demande
EP18158459
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 févr. 2018
Publié
29 août 2018
Délivré
18 déc. 2019
Fin de la protection au plus tard
22 févr. 2038
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
B65D 41/28 (2006.01)
Priorité
US 201762463754 P 27.02.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 4 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.03.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  5. 18 janv. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bugnion S.A., Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

    Publié dans Swissreg le 18.01.2020

  6. 18 déc. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.12.2019

Parties

Inventeur

ROEHRICH, Berthold

74226 Nordheim, DE

LEHTINEN, Pekka

71638 Ludwigsburg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.