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Brevet européen · EP3366730 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3366730
Numéro de demande
EP16837082
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 août 2016
Publié
29 août 2018
Délivré
21 juil. 2021
Radié
23 févr. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C09D 11/326 (2014.01)
C09D 11/322 (2014.01)
C09D 11/38 (2014.01)
B41J 2/01 (2006.01)
B41M 5/00 (2006.01)
Priorité
JP 2015160612 17.08.2015
Demande PCT
PCT/JP2016/073762 12.08.2016
Publication PCT
WO2017/030092 23.02.2017
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2022

  2. 25 mars 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.03.2022

  3. 21 juil. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.07.2021

Parties

Titulaire

TOYOCOLOR CO., LTD.

Toyocolor Co., Ltd.

2-1, Kyobashi 2-chome, Chuo-ku Tokyo 104-8381, JP

Toyo Ink SC Holdings Co., Ltd.

TOYO INK SC HOLDINGS CO., LTD.

2-1, Kyobashi 2-chome, Chuo-ku Tokyo 104-8377, JP

Inventeur

YODA, Atsushi

Tokyo 104-8378, JP

UTSUGI, Masayoshi

Tokyo 104-8378, JP

SUGIHARA, Masahiro

Tokyo 104-8378, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.