ÖLBASIERTE TINTENSTRAHLTINTE
Brevet européen · EP3366736 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3366736
- Numéro de demande
- EP18158557
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 févr. 2018
- Publié
- 29 août 2018
- Délivré
- 22 nov. 2023
- Radié
- 24 sept. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C09D 11/322 (2014.01)C09D 11/36 (2014.01)C09D 11/102 (2014.01)
- Priorité
- JP 2017035942 28.02.2017JP 2017188389 28.09.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.10.2024
- 24 sept. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.09.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.09.2024
- 22 nov. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.11.2023
Parties
Inventeur
MORINAGA, Marie
Tsukuba-shi, Ibaraki 305-0818, JP
SHIMURA, Shinichiro
Tsukuba-shi, Ibaraki 305-0818, JP
ANDO, Kazuyuki
Tsukuba-shi, Ibaraki 305-0818, JP
SUGIURA, Hikaru
Tsukuba-shi, Ibaraki 305-0818, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.