ÖLBASIERTE TINTENSTRAHLTINTE

Brevet européen · EP3366737 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3366737
Numéro de demande
EP18158565
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 févr. 2018
Publié
29 août 2018
Délivré
28 juil. 2021
Radié
4 oct. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C09D 11/322 (2014.01)
C09D 11/36 (2014.01)
C09D 11/102 (2014.01)
Priorité
JP 2017035942 28.02.2017
JP 2017188373 28.09.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 oct. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 04.10.2022

  2. 8 juin 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.06.2022

  3. 28 juil. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.07.2021

Parties

Inventeur

SHIMURA, Shinichiro

Tsukuba-shi, Ibaraki 305-0818, JP

ANDO, Kazuyuki

Tsukuba-shi, Ibaraki 305-0818, JP

MORINAGA, Marie

Tsukuba-shi, Ibaraki 305-0818, JP

SUGIURA, Hikaru

Tsukuba-shi, Ibaraki 305-0818, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.