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Brevet européen · EP3366746 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3366746
Numéro de demande
EP16857515
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 oct. 2016
Publié
29 août 2018
Délivré
22 févr. 2023
Radié
25 mai 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01L 21/02 (2006.01)
C09K 3/14 (2006.01)
Priorité
JP 2015209327 23.10.2015
Demande PCT
PCT/JP2016/081115 20.10.2016
Publication PCT
WO2017/069202 27.04.2017
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mai 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.05.2024

  2. 3 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.01.2024

  3. 22 févr. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.02.2023

Parties

Titulaire

NITTA DuPont Incorporated

4-4-26, Sakuragawa Naniwa-ku, Osaka-shi, Osaka 556-0022, JP

Inventeur

MATSUSHITA, Takayuki

Naniwa-ku, Osaka-shi, Osaka 556-0022, JP

MATSUDA, Shuhei

Naniwa-ku, Osaka-shi, Osaka 556-0022, JP

SUGITA, Noriaki

Naniwa-ku, Osaka-shi, Osaka 556-0022, JP

CHINEN, Mika

Naniwa-ku, Osaka-shi, Osaka 556-0022, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.