POLIERZUSAMMENSETZUNG
Brevet européen · EP3366747 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3366747
- Numéro de demande
- EP16857566
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 oct. 2016
- Publié
- 29 août 2018
- Délivré
- 5 oct. 2022
- Radié
- 25 mai 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C09K 3/14 (2006.01)H01L 21/02 (2006.01)C08F 216/06 (2006.01)H01L 21/304 (2006.01)B24B 37/04 (2012.01)
- Priorité
- JP 2015209326 23.10.2015
- Demande PCT
- PCT/JP2016/081307 21.10.2016
- Publication PCT
- WO2017/069253 27.04.2017
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 16.08.2023
- 25 mai 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.05.2023
- 5 oct. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.10.2022
Parties
Inventeur
MATSUDA, Shuhei
Osaka-shi, Osaka 556-0022, JP
CHINEN, Mika
Osaka-shi, Osaka 556-0022, JP
MATSUSHITA, Takayuki
Osaka-shi, Osaka 556-0022, JP
SUGITA, Noriaki
Osaka-shi, Osaka 556-0022, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.