NUTZFAHRZEUG
Brevet européen · EP3366898 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3366898
- Numéro de demande
- EP16857069
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 sept. 2016
- Publié
- 29 août 2018
- Délivré
- 8 avr. 2020
- Radié
- 30 sept. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F01P 5/06 (2006.01)B60K 11/04 (2006.01)B60K 13/04 (2006.01)F01N 3/02 (2006.01)F01P 1/06 (2006.01)F01P 11/10 (2006.01)
- Priorité
- JP 2015206724 20.10.2015
- Demande PCT
- PCT/JP2016/004006 02.09.2016
- Publication PCT
- WO2017/068745 27.04.2017
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 avr. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.04.2021
- 8 avr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.04.2020
Parties
Inventeur
TAKII, Daisuke
Osaka-shi Osaka 530-8311, JP
WATABE, Kenji
Osaka-shi Osaka 530-8311, JP
OSHIGE, Yoshiteru
Osaka-shi Osaka 530-8311, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.