VENTILEINHEIT MIT ZWISCHENSTÜCK

Brevet européen · EP3366904 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3366904
Numéro de demande
EP17157414
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 févr. 2017
Publié
29 août 2018
Délivré
16 oct. 2019
Radié
29 févr. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F02D 9/00 (2006.01)
F02D 9/02 (2006.01)
F02D 9/04 (2006.01)
F02D 9/08 (2006.01)
F02D 9/10 (2006.01)
F02D 11/10 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2020

  2. 16 oct. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.10.2019

Parties

Titulaire

Bosal Emission Control Systems NV

Dellestraat 20, 3560 Lummen, BE

Mikuni Corporation

13-11 Sotokanda 6-chome Chiyoda-ku, Tokyo 101-0021, JP

Inventeur

SUZUKI, Keigo

Kanagawa, 250-0055, JP

HAESEN, Vik

3980 Tesserderlo, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.