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Brevet européen · EP3366959 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3366959
Numéro de demande
EP17159369
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 mars 2017
Publié
29 août 2018
Délivré
5 juin 2019
Radié
31 mars 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 1/42 (2006.01)
F16K 31/122 (2006.01)
F16K 31/528 (2006.01)
F15B 3/00 (2006.01)
F16K 1/38 (2006.01)
F16K 1/46 (2006.01)
F16K 27/02 (2006.01)
F16K 31/143 (2006.01)
F16K 31/60 (2006.01)
Priorité
EP 17157530 23.02.2017
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.10.2020

  2. 5 juin 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.06.2019

Parties

Inventeur

Thurau, Friedrich

58849 Herscheid, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.