PISTOLE

Brevet européen · EP3367040 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3367040
Numéro de demande
EP17158175
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 févr. 2017
Publié
29 août 2018
Délivré
30 oct. 2019
Radié
29 févr. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F41A 3/28 (2006.01)
F41A 3/64 (2006.01)
F41A 5/06 (2006.01)
F41A 11/00 (2006.01)
F41A 17/64 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2020

  2. 30 oct. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.10.2019

Parties

Inventeur

Dechant, Friedrich

2020 Hollabrunn, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.