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Brevet européen · EP3367109 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3367109
- Numéro de demande
- EP17802745
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 mai 2017
- Publié
- 29 août 2018
- Délivré
- 11 nov. 2020
- Radié
- 24 déc. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01R 1/20 (2006.01)H01C 1/144 (2006.01)H01C 13/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2016105077 26.05.2016
- Demande PCT
- PCT/JP2017/019011 22.05.2017
- Publication PCT
- WO2017/204153 30.11.2017
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 déc. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.12.2021
- 11 nov. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.11.2020
Parties
Inventeur
MURAKAMI Kenji
Kyoto-shi Kyoto 615-8555, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.