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Brevet européen · EP3367109 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3367109
Numéro de demande
EP17802745
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 mai 2017
Publié
29 août 2018
Délivré
11 nov. 2020
Radié
24 déc. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01R 1/20 (2006.01)
H01C 1/144 (2006.01)
H01C 13/00 (2006.01)
Priorité
JP 2016105077 26.05.2016
Demande PCT
PCT/JP2017/019011 22.05.2017
Publication PCT
WO2017/204153 30.11.2017
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 déc. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.12.2021

  2. 11 nov. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.11.2020

Parties

Inventeur

MURAKAMI Kenji

Kyoto-shi Kyoto 615-8555, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.