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Brevet européen · EP3367347 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3367347
Numéro de demande
EP18156856
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 févr. 2018
Publié
29 août 2018
Délivré
25 janv. 2023
Radié
23 sept. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G07D 7/20 (2016.01)
G07D 7/12 (2016.01)
G06Q 30/00 (2023.01)
Priorité
US 201715444248 27.02.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.12.2023

  2. 23 sept. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2023

  3. 25 janv. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.01.2023

Parties

Inventeur

MIAO, YunQian

Waterloo, Ontario N2V 2T4, CA

ROSS, Gary

Edinburgh, EH16 5PX, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.