MONTIERTE BATTERIE

Brevet européen · EP3367469 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3367469
Numéro de demande
EP15906710
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 oct. 2015
Publié
29 août 2018
Délivré
12 févr. 2020
Radié
31 oct. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01M 2/20 (2006.01)
H01M 2/10 (2006.01)
H01M 2/02 (2006.01)
H01M 10/04 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2015/079899 22.10.2015
Publication PCT
WO2017/068704 27.04.2017
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mai 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.05.2021

  2. 12 févr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.02.2020

Parties

Titulaire

Envision AESC Japan Ltd.

10-1 Hironodai 2-chome,, Zama-shi, Kanagawa 252-0012, JP

Inventeur

SUZUKI, Yui

Atsugi-shi Kanagawa 243-0021, JP

NAKAMOTO, Masahiro

Atsugi-shi Kanagawa 243-0123, JP

ITABASHI, Manato

Atsugi-shi Kanagawa 243-0021, JP

YANAGIHARA, Yasuhiro

Atsugi-shi Kanagawa 243-0123, JP

NAKAI, Masayuki

Atsugi-shi Kanagawa 243-0123, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.