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Brevet européen · EP3367473 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3367473
- Numéro de demande
- EP16857259
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 oct. 2016
- Publié
- 29 août 2018
- Délivré
- 3 juil. 2019
- Radié
- 31 oct. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01M 2/10 (2006.01)H01M 2/34 (2006.01)H01M 10/48 (2006.01)H01R 9/22 (2006.01)H01G 11/16 (2013.01)H01G 11/10 (2013.01)H01M 10/42 (2006.01)H01M 2/20 (2006.01)H01G 2/04 (2006.01)H01G 9/00 (2006.01)H01G 9/26 (2006.01)H01R 11/28 (2006.01)
- Priorité
- JP 2015208970 23.10.2015
- Demande PCT
- PCT/JP2016/079240 03.10.2016
- Publication PCT
- WO2017/068943 27.04.2017
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mai 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.05.2020
- 3 juil. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.07.2019
Parties
Titulaire
AutoNetworks Technologies, Ltd.
1-14 Nishisuehiro-cho, Yokkaichi-shi, Mie 510-8503, JP
Sumitomo Electric Industries, Ltd
Sumitomo Electric Industries, Ltd.
5-33 Kitahama 4-chome Chuo-ku, Osaka-shi, Osaka 541-0041, JP
Sumitomo Wiring Systems, Ltd
Sumitomo Wiring Systems, Ltd.
1-14, Nishisuehiro-cho, Yokkaichi-shi, Mie 510-8503, JP
Inventeur
HIRANO Yuko
Yokkaichi-shi Mie 510-8503, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.