APPAREIL ELECTRONIQUE TEL QU'UNE SONNETTE
Brevet européen · EP3367525 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3367525
- Numéro de demande
- EP18158151
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 févr. 2018
- Publié
- 29 août 2018
- Délivré
- 10 juin 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 21 févr. 2038
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- H02G 3/18 (2006.01)H01H 9/18 (2006.01)H01H 13/83 (2006.01)
- Priorité
- FR 1751400 22.02.2017
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 6 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 21 avr. 2023
Rectifié
Publié dans Swissreg le 21.04.2023
- 24 mars 2023
Mandataire radié
- Mandataire
- Dr. Graf & Partner AG, Intellectual Property, c/o Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil (supprimé)
Publié dans Swissreg le 24.03.2023
- 24 mars 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil
Publié dans Swissreg le 24.03.2023
- 24 mars 2023
Fusionné
- Titulaire
- HAGER SECURITY (SAS), Rue du Pré de l'Horme, FR-38920 Crolles, France → HAGER SAFETY, 364 rue Jean Monnet, 8920 Crolles, France
Publié dans Swissreg le 24.03.2023
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
3 entrées antérieures
- 1 févr. 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- Dr. Graf & Partner AG Intellectual Property, Postfach 518, Herrenacker 15, 8201 Schaffhausen → Dr. Graf & Partner AG, Intellectual Property, c/o Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil
Publié dans Swissreg le 01.02.2022
- 27 août 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dr. Graf & Partner AG Intellectual Property, Postfach 518, Herrenacker 15, 8201 Schaffhausen
Publié dans Swissreg le 27.08.2020
- 10 juin 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.06.2020
Parties
Titulaire
8920 Crolles, FR
Inventeur
38410 VAULNAVEYS LE HAUT, FR
38400 ST MARTIN D'HERES, FR
73000 CHAMBERY, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.