STROMWANDLUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3367554 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3367554
- Numéro de demande
- EP16857139
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 juil. 2016
- Publié
- 29 août 2018
- Délivré
- 29 sept. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 13 juil. 2036
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- H02P 3/18 (2006.01)H02P 27/06 (2006.01)H02H 7/127 (2006.01)H02P 27/08 (2006.01)H02P 29/024 (2016.01)H02P 29/032 (2016.01)H02M 1/32 (2007.01)
- Priorité
- JP 2015208872 23.10.2015
- Demande PCT
- PCT/JP2016/070906 14.07.2016
- Publication PCT
- WO2017/068821 27.04.2017
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 9 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 09.05.2023
- 10 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 10.08.2022
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 9 nov. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 09.11.2021
1 entrée antérieure
- 29 sept. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.09.2021
Parties
Inventeur
Tokyo 104-0031, JP
Tokyo 104-0031, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.