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Brevet européen · EP3367557 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3367557
- Numéro de demande
- EP18153333
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 janv. 2018
- Publié
- 29 août 2018
- Délivré
- 14 juin 2023
- Radié
- 24 août 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H02P 23/00 (2016.01)H02P 27/06 (2006.01)G05B 19/042 (2006.01)G06F 21/44 (2013.01)
- Priorité
- US 201715442047 24.02.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 août 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.08.2024
- 24 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 14 juin 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.06.2023
Parties
Inventeur
Itoigawa, Nobuo
Kanagawa, 210-9530, JP
Tanaka, Koichi
Minneapolis, MN 55441, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.