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Brevet européen · EP3367775 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3367775
- Numéro de demande
- EP16798390
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 oct. 2016
- Publié
- 5 sept. 2018
- Délivré
- 11 oct. 2023
- Radié
- 25 mai 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A01B 73/04 (2006.01)
- Priorité
- DE 102015118354 27.10.2015
- Demande PCT
- PCT/DE2016/100505 27.10.2016
- Publication PCT
- WO2017/071691 04.05.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 21.08.2024
- 25 mai 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.05.2024
- 11 oct. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.10.2023
Parties
Inventeur
BERENDSEN, Mark
7044 AJ Lengel, NL
DIEPERS, Clemens
47647 Aldekerk, DE
GERAATS, Marcel
41334 Nettetal, DE
GOTZEN, Christian
41751 Viersen, DE
LUKAS, Thomas
48683 Ahaus-Wüllen, DE
BERGERFURTH, Dennis
46459 Rees, DE
PAESSENS, Christian
47661 Issum, DE
WERRIES, Dieter
46519 Alpen, DE
GEBBEKEN, Martin
46519 Alpen, DE
VAN KANN, Andreas
53949 Dahlem, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.