SOCKE MIT STIMULATIONSELEMENTEN
Brevet européen · EP3367832 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3367832
- Numéro de demande
- EP16787848
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 oct. 2016
- Publié
- 5 sept. 2018
- Délivré
- 29 janv. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 25 oct. 2036
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- A41B 11/02 (2006.01)A41B 11/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 202015105707 U 27.10.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/075838 26.10.2016
- Publication PCT
- WO2017/072191 04.05.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 11 mai 2022
Transféré
- Titulaire
- Birkenstock Sales GmbH, Rheinstraße 10, 53560 Vettelschoß, Allemagne → Birkenstock IP GmbH, Burg Ockenfels, 53545 Linz am Rhein, Allemagne
Publié dans Swissreg le 11.05.2022
- 26 mars 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 26.03.2020
- 29 janv. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.01.2020
Parties
Inventeur
KETTENBACH, Robert
70597 Stuttgart, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.