HANDHALTBARE MOBILE LICHTQUELLE

Brevet européen · EP3367872 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3367872
Numéro de demande
EP16794169
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 oct. 2016
Publié
5 sept. 2018
Délivré
22 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
27 oct. 2036
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
A61B 1/00 (2006.01)
A61B 1/06 (2006.01)
A61B 1/07 (2006.01)
G02B 6/38 (2006.01)
G02B 19/00 (2006.01)
F21V 5/00 (2018.01)
G02B 6/42 (2006.01)
G02B 23/24 (2006.01)
Priorité
US 201562247456 P 28.10.2015
US 201562247454 P 28.10.2015
US 201562247451 P 28.10.2015
Demande PCT
PCT/US2016/059451 28.10.2016
Publication PCT
WO2017/075439 04.05.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.07.2026

Parties

Titulaire

Acera LLC

100 Cummings Center Suite 439-C, Beverly, Massachusetts 01915, US

Inventeur

ROOT, Thomas, V.

Beverly, Massachusetts 01915, US

DAVIS, Thomas

Hollis, New Hampshire 03049, US

COOK, Michael

Marblehead, Massachusetts 01945, US

EPSTEIN, Michael, S.

Annapolis, Maryland 21401, US

JONES, Carlton

Boxford, Massachusetts 01921, US

LEO, David

Winchester, Massachusetts 01890, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.