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Brevet européen · EP3367922 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3367922
- Numéro de demande
- EP16860853
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 oct. 2016
- Publié
- 5 sept. 2018
- Délivré
- 8 déc. 2021
- Radié
- 25 mai 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 17/04 (2006.01)A61B 17/062 (2006.01)A61F 5/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201562248081 P 29.10.2015
- Demande PCT
- PCT/US2016/059256 28.10.2016
- Publication PCT
- WO2017/075309 04.05.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mai 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.05.2023
- 19 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 19.10.2022
- 8 déc. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.12.2021
Parties
Inventeur
GILKEY, Mitchell
Austin, TX 78744, US
MIMS, John
Austin, TX 78749, US
JONES, Donald, K.
Dripping Springs, TX 78620, US
DEAN, Charles
Austin, TX 78738, US
PINTO, Nicole
Austin, TX 78757, US
MITELBERG, Vladimir
Austin, TX 78727, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.