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Brevet européen · EP3367932 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3367932
Numéro de demande
EP16794818
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 oct. 2016
Publié
5 sept. 2018
Délivré
10 juin 2020
Radié
31 oct. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/24 (2006.01)
A61B 34/20 (2016.01)
Priorité
US 201514927924 30.10.2015
Demande PCT
PCT/US2016/058736 26.10.2016
Publication PCT
WO2017/074977 04.05.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mai 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.05.2021

  2. 10 juin 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.06.2020

Parties

Titulaire

ACCLARENT, INC.

Acclarent, Inc.

31 Technology Drive, Suite 200, Irvine, CA 92618, US

Inventeur

CLOPP, Mathew D.

Santa Clara, California 94022, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.