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Brevet européen · EP3367997 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3367997
- Numéro de demande
- EP16860592
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 oct. 2016
- Publié
- 5 sept. 2018
- Délivré
- 13 déc. 2023
- Radié
- 23 mai 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61K 8/37 (2006.01)A61K 31/215 (2006.01)A61Q 19/00 (2006.01)A61K 8/34 (2006.01)A61K 8/36 (2006.01)A61K 8/55 (2006.01)A61K 8/06 (2006.01)A61K 8/02 (2006.01)
- Priorité
- US 201562247796 P 29.10.2015
- Demande PCT
- PCT/US2016/058585 25.10.2016
- Publication PCT
- WO2017/074896 04.05.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mai 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.05.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.05.2025
- 23 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 23.10.2024
- 13 déc. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.12.2023
Parties
Inventeur
CLARKE, Martyn, J.
Zebulon, NC 27597, US
RAWLINGS, Anthony, V.
Northwich Cheshire CW9 8FH, GB
BULSARA, Pallav, Arvind
Warren, NJ 08844, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.