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Brevet européen · EP3368108 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3368108
Numéro de demande
EP16782225
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 oct. 2016
Publié
5 sept. 2018
Délivré
22 févr. 2023
Fin de la protection au plus tard
16 oct. 2036
Prochaine annuité due
31 oct. 2027
Classes CIB
A61M 5/315 (2006.01)
A61M 5/20 (2006.01)
Priorité
EP 15191953 28.10.2015
Demande PCT
PCT/EP2016/074893 17.10.2016
Publication PCT
WO2017/071983 04.05.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2026 → 31.10.2027

    Publié dans Swissreg le 01.11.2026

  2. 1 nov. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2025 → 31.10.2026

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  3. 1 nov. 2024

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2024 → 31.10.2025

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  4. 3 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.01.2024

  5. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  6. 22 févr. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.02.2023

Parties

Titulaire

SHL Medical AG

Gubelstrasse 22 PO Box 7710, 6302 Zug

Inventeur

KELLER, Christian

Taipei 111, TW

BAUSS, Markus

84435 Lengdorf, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.