FLEXIBLES ELEMENT FÜR WINKELSYSTEM
Brevet européen · EP3368122 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3368122
- Numéro de demande
- EP16791239
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 oct. 2016
- Publié
- 5 sept. 2018
- Délivré
- 14 juin 2023
- Radié
- 25 mai 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 17/32 (2006.01)
- Priorité
- US 201514927933 30.10.2015
- Demande PCT
- PCT/US2016/058685 25.10.2016
- Publication PCT
- WO2017/074949 04.05.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mai 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.05.2024
- 24 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 14 juin 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.06.2023
Parties
Inventeur
NGUYEN, Thoai
Jacksonville, Florida 32210, US
SHADECK, Louis M.
Dunnellon, Florida 34433, US
BERMAN, Phillip
Jacksonville, Florida 32257, US
MADITHETI, Nawaz
Jacksonville, Florida 32246, US
BRIGNONI, Luis A.
Jacksonville, Florida 32224, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.