MACHINE D'APPLICATION DE FIBRES AVEC SYSTEMES DE COUPE PARTICULIERS
Brevet européen · EP3368280 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3368280
- Numéro de demande
- EP16791649
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 oct. 2016
- Publié
- 5 sept. 2018
- Délivré
- 25 nov. 2020
- Radié
- 29 mai 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B29C 70/38 (2006.01)B29C 70/54 (2006.01)B26D 1/08 (2006.01)B26D 1/06 (2006.01)B26D 5/12 (2006.01)B26D 1/00 (2006.01)B26D 1/02 (2006.01)
- Priorité
- FR 1502281 28.10.2015
- Demande PCT
- PCT/FR2016/000165 13.10.2016
- Publication PCT
- WO2017/072421 04.05.2017
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 mai 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 29.05.2022
- 6 oct. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 06.10.2021
- 25 nov. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.11.2020
Parties
Inventeur
HAMLYN, Alexander
56270 Ploemeur, FR
GAILLARD, Loïc
F-56600 Lanester, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.