KRAFTSTOFFBEHÄLTER MIT EINLASSRÜCKSCHLAGVENTIL

Brevet européen · EP3368366 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3368366
Numéro de demande
EP16788659
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 oct. 2016
Publié
5 sept. 2018
Délivré
7 avr. 2021
Radié
29 mai 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60K 15/04 (2006.01)
Priorité
DE 102015221227 29.10.2015
Demande PCT
PCT/EP2016/075720 26.10.2016
Publication PCT
WO2017/072135 04.05.2017
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 mai 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.05.2022

  2. 16 févr. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.02.2022

  3. 7 avr. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.04.2021

Parties

Titulaire

TI Automotive Technology Center GmbH

Lochfeldstrasse 31, 76437 Rastatt, DE

Inventeur

DOLNY, Tomasz

76530 Baden-Baden, DE

LINDOW, Manuel

76593 Gernsbach, DE

BOECKER, Albert J.

76275 Ettlingen, DE

STICKEL, Martin

76456 Kuppenheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.