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Brevet européen · EP3368383 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3368383
Numéro de demande
EP16860696
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 oct. 2016
Publié
5 sept. 2018
Délivré
4 août 2021
Radié
1 juin 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60S 1/38 (2006.01)
B60S 1/04 (2006.01)
B60S 1/32 (2006.01)
B60S 1/34 (2006.01)
B60S 1/40 (2006.01)
Priorité
US 201562246567 P 26.10.2015
Demande PCT
PCT/US2016/058887 26.10.2016
Publication PCT
WO2017/075066 04.05.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.06.2022

  2. 1 juin 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 01.06.2022

  3. 4 août 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.08.2021

Parties

Inventeur

TOLENTINO, Vambi, Raymundo

Coconut Creek, FL 33066, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.