FÖRDERSYSTEM
Brevet européen · EP3368451 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3368451
- Numéro de demande
- EP16801583
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 oct. 2016
- Publié
- 5 sept. 2018
- Délivré
- 7 juil. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 28 oct. 2036
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- B65G 21/00 (2006.01)B65G 21/02 (2006.01)B65G 23/00 (2006.01)
- Priorité
- IT UB20155271 30.10.2015
- Demande PCT
- PCT/IB2016/056543 29.10.2016
- Publication PCT
- WO2017/072736 04.05.2017
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 18 mai 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 18.05.2022
- 18 sept. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- FABIANO, FRANKE & MGT Sagl, Piazzetta San Carlo 2, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 18.09.2021
- 7 juil. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.07.2021
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.