POLYURETHANSCHAUM AUS HOCHFUNKTIONALEM POLYISOCYANAT
Brevet européen · EP3368585 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3368585
- Numéro de demande
- EP16790817
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 oct. 2016
- Publié
- 5 sept. 2018
- Délivré
- 20 nov. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 18 oct. 2036
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2027
- Classes CIB
- C08G 18/76 (2006.01)C08G 18/10 (2006.01)C08G 18/42 (2006.01)C08G 18/48 (2006.01)
- Priorité
- US 201562248061 P 29.10.2015
- Demande PCT
- PCT/US2016/057636 19.10.2016
- Publication PCT
- WO2017/074758 04.05.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2026 → 31.10.2027
Publié dans Swissreg le 01.11.2026
- 1 nov. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2025 → 31.10.2026
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 5 mai 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg (supprimé)
Publié dans Swissreg le 05.05.2025
- 5 mai 2025
Transféré
- Titulaire
- Dow Global Technologies LLC, 2040 Dow Center, Midland, MI 48674, Etats-Unis d'Amérique → DDP Specialty Electronic Materials US, LLC, 974 Centre Road, Wilmington, DE 19805, Etats-Unis d'Amérique
- Mandataire
- Bovard AG, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 05.05.2025
- 1 nov. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2024 → 31.10.2025
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 9 janv. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich → Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 09.01.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
3 entrées antérieures
- 4 juin 2020
Adresse modifiée
- Mandataire
- Servopatent GmbH, Resirain 1, 8125 Zollikerberg → ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich
Publié dans Swissreg le 04.06.2020
- 18 janv. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Servopatent GmbH, Resirain 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 18.01.2020
- 20 nov. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.11.2019
Parties
Mandataire
Inventeur
Midland, MI 48674, US
Midland, MI 48674, US
Midland, MI 48674, US
Midland, MI 48674, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.