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Brevet européen · EP3368619 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3368619
Numéro de demande
EP16788769
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 oct. 2016
Publié
5 sept. 2018
Délivré
30 déc. 2020
Radié
28 mai 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C09D 11/322 (2014.01)
C09D 11/36 (2014.01)
C09D 11/38 (2014.01)
C09D 11/106 (2014.01)
Priorité
GB 201519205 30.10.2015
Demande PCT
PCT/GB2016/053349 28.10.2016
Publication PCT
WO2017/072521 04.05.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 mai 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 28.05.2022

  2. 10 nov. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.11.2021

  3. 30 déc. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.12.2020

Parties

Inventeur

ISSARTIAL, Sandra

Cambridge Cambridgeshire CB23 8TU, GB

HARRIES, Josephine

Cambridge Cambridgeshire CB23 8TU, GB

KYRIACOU, Andrew

Cambridge Cambridgeshire CB23 8TU, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.