KLEBSTOFF-ZUSAMMENSETZUNG

Brevet européen · EP3368627 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3368627
Numéro de demande
EP16798584
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 oct. 2016
Publié
5 sept. 2018
Délivré
6 avr. 2022
Fin de la protection au plus tard
25 oct. 2036
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
C09J 11/06 (2006.01)
C08K 3/00 (2018.01)
Priorité
NL 2015698 30.10.2015
Demande PCT
PCT/NL2016/050743 26.10.2016
Publication PCT
WO2017/074184 04.05.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 26 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.06.2023

  5. 26 juin 2023

    Poursuite de la procédure demandée

    Publié dans Swissreg le 26.06.2023

  6. 25 mai 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.05.2023

  7. 7 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.03.2023

  8. 6 avr. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.04.2022

Parties

Titulaire

Strongbond B.V.

Weversstraat 6, 7091 CM Dinxperlo, NL

Inventeur

DE BLOCK, Rudolph Frank

7439 AB Steenenkamer, NL

HEUSINKVELD, Leonard Johan

7122 ZG Aalten, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.