GENETISCHES KONSTRUKT
Brevet européen · EP3368678 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3368678
- Numéro de demande
- EP16788748
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 oct. 2016
- Publié
- 5 sept. 2018
- Délivré
- 28 juil. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 24 oct. 2036
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- A61K 38/00 (2006.01)A61P 9/14 (2006.01)A61P 17/02 (2006.01)A61P 25/02 (2006.01)A61P 27/02 (2006.01)A61P 27/06 (2006.01)A61P 27/16 (2006.01)
- Priorité
- GB 201518911 26.10.2015
- Demande PCT
- PCT/GB2016/053319 25.10.2016
- Publication PCT
- WO2017/072498 04.05.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 déc. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- TR-IP Consulting LLC, Route du Coutset 18, 1485 Nuvilly (supprimé)
Publié dans Swissreg le 04.12.2025
- 4 déc. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 04.12.2025
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 17 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 17.11.2022
- 8 juin 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 08.06.2022
- 25 avr. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- TR-IP Consulting LLC, Route du Coutset 18, 1485 Nuvilly
Publié dans Swissreg le 25.04.2022
2 entrées antérieures
- 29 sept. 2021
Titulaire
- Titulaire
- Quethera Limited, Camburgh House, 27 New Dover Road, Canterbury, Kent CT1 3DN, Royaume-Uni → Quethera Limited, 300 Dashwood Lang Road, Bourne Business Park, Addlestone, KT15 2NX, Royaume-Uni
Publié dans Swissreg le 29.09.2021
- 28 juil. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.07.2021
Parties
Inventeur
Canterbury Kent CT1 3DN, GB
Canterbury Kent CT1 3DN, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.