SPINDEL MIT EINER TRENNVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3368708 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3368708
- Numéro de demande
- EP16788239
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 oct. 2016
- Publié
- 5 sept. 2018
- Délivré
- 12 janv. 2022
- Radié
- 25 mai 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D01H 9/16 (2006.01)
- Priorité
- CH 15712015 28.10.2015
- Demande PCT
- PCT/IB2016/056124 13.10.2016
- Publication PCT
- WO2017/072619 04.05.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mai 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.05.2023
- 23 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 23.11.2022
- 12 janv. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.01.2022
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.