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Brevet européen · EP3368769 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3368769
Numéro de demande
EP16791063
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 oct. 2016
Publié
5 sept. 2018
Délivré
4 août 2021
Radié
30 mai 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F04B 17/04 (2006.01)
F04B 35/04 (2006.01)
F04B 49/06 (2006.01)
Priorité
GB 201519246 30.10.2015
Demande PCT
PCT/GB2016/053371 31.10.2016
Publication PCT
WO2017/072532 04.05.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.06.2022

  2. 30 mai 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 30.05.2022

  3. 4 août 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.08.2021

Parties

Titulaire

Aspen Pumps Limited

Apex Way, Hailsham, East Sussex BN27 3WA, GB

Inventeur

HAFFENDEN, Gary

Bexhill on Sea East Sussex TN39 3PX, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.