KOMPLEXE SCHRAUBENROTOREN

Brevet européen · EP3368771 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3368771
Numéro de demande
EP16794865
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 oct. 2016
Publié
5 sept. 2018
Délivré
31 mars 2021
Radié
30 mai 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F04C 18/08 (2006.01)
B23F 15/08 (2006.01)
F04C 18/16 (2006.01)
Priorité
US 201562248785 P 30.10.2015
US 201562248811 P 30.10.2015
US 201562248858 P 30.10.2015
US 201562248832 P 30.10.2015
Demande PCT
PCT/US2016/059613 29.10.2016
Publication PCT
WO2017/075555 04.05.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 mai 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 30.05.2022

  2. 9 févr. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.02.2022

  3. 31 mars 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.03.2021

Parties

Inventeur

PEANA, Daniel

Springfield, MO 65803, US

STRATMAN, Taylor

Quincy, IL 62305, US

CONLEY, Bernard

Palmyra, MO 63461, US

GRAY, Luke

Loraine, IL 62349, US

RANSDELL, Brent

Warsaw, MO 65355, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.