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Brevet européen · EP3368797 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3368797
Numéro de demande
EP16788104
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 oct. 2016
Publié
5 sept. 2018
Délivré
12 août 2020
Fin de la protection au plus tard
27 oct. 2036
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
F16H 57/04 (2010.01)
Priorité
DE 102015221234 30.10.2015
Demande PCT
PCT/EP2016/076006 28.10.2016
Publication PCT
WO2017/072268 04.05.2017
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  5. 12 août 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.08.2020

Parties

Titulaire

Voith Patent GmbH

St. Pöltener Straße 43, 89522 Heidenheim, DE

Inventeur

KÄMMERER, Steffen

87509 Immenstadt, DE

SCHNEIDER, Marco

87534 Oberstaufen, DE

ZEMELLA, Philipp

38678 Clausthal-Zellerfeld, DE

RAUCH, Matthias

87437 Kempten, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.