BEHEIZTER WÄRMETAUSCHER

Brevet européen · EP3368824 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3368824
Numéro de demande
EP16802171
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 oct. 2016
Publié
5 sept. 2018
Délivré
24 juin 2020
Fin de la protection au plus tard
19 oct. 2036
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
F23C 3/00 (2006.01)
F23D 14/02 (2006.01)
F23D 99/00 (2010.01)
F24H 1/26 (2006.01)
F23D 14/10 (2006.01)
F28D 7/14 (2006.01)
Priorité
PL 41451615 26.10.2015
Demande PCT
PCT/PL2016/000115 20.10.2016
Publication PCT
WO2017/074202 04.05.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.11.2025

  2. 7 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.11.2024

  3. 3 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.11.2023

  4. 4 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.11.2022

  5. 24 juin 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.06.2020

Parties

Titulaire

AIC Spólka Akcyjna

Ul. Rdestowa 41, 81-577 Gdynia, PL

Inventeur

SIEMIENCZUK, Tomasz

80-351 Gdansk, PL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.