WÄRMEPUMPE
Brevet européen · EP3368831 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3368831
- Numéro de demande
- EP16802136
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 oct. 2016
- Publié
- 5 sept. 2018
- Délivré
- 7 oct. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 23 oct. 2036
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- F24F 1/16 (2011.01)F25B 13/00 (2006.01)F25B 25/00 (2006.01)F24F 3/00 (2006.01)
- Priorité
- IT UB20155349 26.10.2015
- Demande PCT
- PCT/IB2016/056366 24.10.2016
- Publication PCT
- WO2017/072643 04.05.2017
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 29 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 29.01.2025
- 26 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 26.01.2024
- 15 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- IPWAY SAGL, Via Francesco Somaini 9, 6900 Lugano → IPWAY SAGL, Via Lugano 13, 6982 Agno
Publié dans Swissreg le 15.05.2023
- 30 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 30.01.2023
- 3 déc. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- IPWAY SAGL, Via Francesco Somaini 9, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 03.12.2020
- 7 oct. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.10.2020
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.