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Brevet européen · EP3368868 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3368868
Numéro de demande
EP16860610
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 oct. 2016
Publié
5 sept. 2018
Délivré
9 sept. 2020
Radié
31 oct. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01F 1/84 (2006.01)
G01F 7/00 (2006.01)
Priorité
US 201514927080 29.10.2015
Demande PCT
PCT/US2016/058635 25.10.2016
Publication PCT
WO2017/074924 04.05.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mai 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.05.2021

  2. 17 mars 2021

    Titulaire

    Titulaire
    Schneider Electric Systems USA, Inc., 38 Neponset Avenue, C42-12, Foxboro, MA 02035-2037, Etats-Unis d'Amérique → Schneider Electric Systems USA, Inc., 70 Mechanic Street, Foxboro, MA 02035, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans Swissreg le 17.03.2021

  3. 9 sept. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.09.2020

Parties

Titulaire

Schneider Electric Systems USA, Inc.

70 Mechanic Street, Foxboro, MA 02035, US

Inventeur

HENRY, Manus, P.

Oxford Oxfordshire 0X3 7TR, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.