INFRAROTVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3368871 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3368871
- Numéro de demande
- EP15812935
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 nov. 2015
- Publié
- 5 sept. 2018
- Délivré
- 28 déc. 2022
- Radié
- 25 juin 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01J 3/42 (2006.01)G01J 3/427 (2006.01)G01N 21/35 (2014.01)G01J 5/08 (2022.01)
- Demande PCT
- PCT/CH2015/000172 26.11.2015
- Publication PCT
- WO2017/088071 01.06.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 8 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 08.11.2023
- 28 déc. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.12.2022
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.