LIGNOCELLULOSE-POLYMER-PROBEN UND -METHODEN
Brevet européen · EP3368898 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3368898
- Numéro de demande
- EP16801069
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 oct. 2016
- Publié
- 5 sept. 2018
- Délivré
- 22 déc. 2021
- Radié
- 25 mai 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01N 33/53 (2006.01)
- Priorité
- US 201562246231 P 26.10.2015
- Demande PCT
- PCT/US2016/058464 24.10.2016
- Publication PCT
- WO2017/074865 04.05.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mai 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.05.2023
- 2 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 02.11.2022
- 22 déc. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.12.2021
Parties
Titulaire
Inventeur
HEBERT-OUELLET, Yannick
Trois-rivieres, QC G9A 5H7, CA
MACDONALD, Kevin, J.
Memphis, TN 38108-0305, US
BEAUREGARD, Marc
Trois-rivieres, QC G9A 5H7, CA
JANSE, Bernard
Memphis, TN 38108-0305, US
MEDDEB-MOUELHI, Fatma
Trois-rivieres, QC G9A 5H7, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.