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Brevet européen · EP3368936 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3368936
- Numéro de demande
- EP16797723
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 oct. 2016
- Publié
- 5 sept. 2018
- Délivré
- 28 août 2019
- Radié
- 31 oct. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G02B 21/36 (2006.01)G02B 23/16 (2006.01)G02B 23/24 (2006.01)G03B 17/48 (2006.01)
- Priorité
- DE 102015118250 26.10.2015
- Demande PCT
- PCT/DE2016/100499 25.10.2016
- Publication PCT
- WO2017/071686 04.05.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mai 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.05.2020
- 28 août 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.08.2019
Parties
Inventeur
KAMMANS, Sigrun
35745 Herborn, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.