EQUIPEMENT INFORMATIQUE AVEC BLOC D'ALIMENTATION ÉLECTRIQUE REFROIDI

Brevet européen · EP3368959 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3368959
Numéro de demande
EP16787801
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 oct. 2016
Publié
5 sept. 2018
Délivré
15 juil. 2020
Radié
31 oct. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H05K 7/14 (2006.01)
G06F 1/20 (2006.01)
H05K 7/20 (2006.01)
Priorité
FR 1560205 26.10.2015
Demande PCT
PCT/EP2016/075612 25.10.2016
Publication PCT
WO2017/072095 04.05.2017
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mai 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.05.2021

  2. 15 juil. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.07.2020

Parties

Titulaire

Calyos SA

Allée Centrale 52, 6040 Jumet, BE

Inventeur

DUPONT, Vincent

1160 Auderghem, BE

DEPRET, Nicolas

6221 Saint Amand, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.